Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BUREAU ALPES CONTROLES
/
ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation
BUREAU ALPES CONTROLES

Numéro de dépôt :
4507755
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation de BUREAU ALPES CONTROLES

Présentation de la marque ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par BUREAU ALPES CONTROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est BUREAU ALPES CONTROLES domicilié(e) 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU ALPES CONTROLES, Madame Nadia QENDIL domicilié(e) 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France.

La marque ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPES CONTRÔLES Construction & Exploitation arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

BUREAU ALPES CONTROLES a également déposé les autres marques suivantes : ALPES CONTROLES , ALPES CONTRÔLES Formation , ALPES CONTRÔLES Certification , ALPES CONTRÔLES , BUREAU ALPES CONTROLES , ALPES CONTROLES , ALPES CONTROLES CERTIFICATION


BUREAU ALPES CONTROLES - 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


BUREAU ALPES CONTROLES, Madame Nadia QENDIL - 3 Bis Impasse des Prairies - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).